Chrétien et téléchargements illégaux (2/3) – Obéir à la loi

Suite de la série de Noémie G, 19 ans, étudiante en 2ème année de droit et disciple de Jésus-Christ.
Tu peux retrouver le 1er article ici (Prise de conscience), et le dernier article ici (L’essentiel : Glorifier Dieu)

Ce qu’en dit la Bible

Plusieurs passages de la Parole de Dieu nous exhortent à respecter et à obéir aux lois du pays dans lequel nous vivons. Par exemple, on peut lire dans Romain 13.1 : « Que toute personne soit soumise aux autorités supérieures ; car il n’y a point d’autorité qui ne vienne de Dieu, et les autorités qui existent ont été instituées de Dieu. » (tu peux lire aussi 1 Pierre 2.13-14 et Tite 3:1).  Dans son livre Le bon fondement, Olivier Favre explique que « notre liberté chrétienne ne nous affranchit pas de cette autorité et du respect que nous devons aux lois qu’elle a établies. La Parole de Dieu donne une seule limite à cette règle : si l’autorité établit des lois en opposition flagrante avec les commandements de Dieu, nous devons alors obéir à Dieu plutôt qu’aux hommes ».

Examinons alors ce que dit le droit sur les téléchargements et les streamings.

Ce qu’en dit le droit

Sur le site Service-Public.fr, le téléchargement illégal est définit comme « le fait d’acquérir ou d’accéder via internet à des œuvres (musique, films…) protégées par des droits d’auteurs, et sans que soient rémunérés, d’une quelconque façon, les artistes et producteurs (les ayants droit) ».
C’est comme si tu prenais un CD dans un magasin sans l’avoir payé.

Pour aller plus loin, si tu diffuses sur internet des œuvres dans les mêmes conditions, tu peux être plus gravement sanctionné. Par contre, tu as le droit de copier, à des fins privées, des œuvres acquises légalement. Par exemple, copier un DVD acheté pour le lire sur ta tablette.

Ainsi, en téléchargeant illégalement, tu risques de commettre deux infractions :

  • D’une part, la négligence caractérisée, punie par une contravention. C’est lorsque tu reçois un avertissement Hadopi t’indiquant que ton accès internet n’est pas sécurisé et est utilisé pour télécharger des œuvres protégées. Cela signifie que tu es responsable (ou tes parents), en tant que propriétaire(s), même si c’est un enfant ou des pirates qui l’utilisent sans ton accord.
  • D’autre part, le délit de contrefaçon. C’est une infraction plus grave, punissable par une peine de prison et une forte amende (3 ans de prison et 300 000 € d’amende et, éventuellement, une suspension de l’accès à internet pendant 1 an).

Il est évident que le vol est un péché et que juridiquement parlant, c’est une infraction. Mais, rassure toi, il existe de nombreuses plateformes légales (gratuites ou payantes). Voici un site qui les répertorie : http://telechargement-legal.net/

Cependant, sache que les vidéos en ligne représentent plus de 90 % du trafic internet mondial, d’après l’OCDE. Elle nous apprend aussi qu’un internaute sur six regarderait illégalement des vidéos en streaming. C’est beaucoup.
En tant que chrétien ne devrions-nous pas faire la différence ?

« Si la vie est une rivière, suivre Jésus exige de nager à contre-courant » nous dit le pasteur Francis Chan.
Qu’en penses-tu ?

Autres articles de la série : 1) Prise de conscience // 3) L’essentiel : Glorifier Dieu

Noémie G

Noémie G

24 ans, disciple de Jésus, étudiante en droit, membre à Agape Campus Paris. Mais aussi : émerveillée par l'action de Dieu dans nos relations humaines !

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6 Commentaires

    Avatar
  • Bonjour,

    je cite : « Par contre, tu as le droit de copier, à des fins privées, des œuvres acquises légalement. Par exemple, copier un DVD acheté pour le lire sur ta tablette. »

    Attention, c’est un peu plus compliqué : si pour copier un DVD du commerce sur sa tablette on doit casser un dispositif anti-copie, alors on est dans l’illégalité. Or le dispositif CSSS qui est censé empêcher la recopie, est présent sur un très grand nombre de DVD du commerce. Il a été très tôt cassé par des programmeurs ingénieux, ce qui permet aux outils libres de recopie (handbrake par exemple) d’effectuer leur travail. Utiliser ce type de logiciel nous place donc dans l’illégalité, pour simplement exercer son droit à la copie privée (et pouvoir regarder SON film sur SA tablette).

    Cet exemple pour dire que s’il est vrai qu’en tant que chrétien on doit respecter la loi (je suis 100% d’accord avec ça), la loi elle-même est parfois très/trop restrictive. Voir l’affaire actuelle autour du Journal d’Anne Franck, qui devrait être en passe de tomber dans le domaine public au 1 janvier 2016 (70 ans après la mort, hélas, de son auteure), mais que les ayants droits tentent de reprotéger encore un peu pour continuer à profiter de la manne financière qu’il représente.

    Respectons la loi, oui, ET faisons également savoir à ceux qui écrivent les lois que le droit d’auteur est parfois abusif et protège des intérêts particuliers au détriment de l’accès à la culture pour tous.

    Fraternellement

      Noémie G
    • Bonsoir Jean-Michel Mermet,

      Merci beaucoup pour cet éclaircissement !
      « Respectons la loi, oui, ET faisons également savoir à ceux qui écrivent les lois que le droit d’auteur est parfois abusif et protège des intérêts particuliers au détriment de l’accès à la culture pour tous », cette phrase phrase fait vraiment réfléchir.

      Merci encore !
      Noémie

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  • Bonjour,

    Super article !! Moi, j’avoue que je regarde des vidéo en streaming mais pour moi cela n’était illégale vu que il y a plein de sites qui propose le streaming et que je ne les télécharge pas et je les regarde juste. Alors le fait de regarder des vidéo sur Youtube ou sur un autre site c’est illégale ??

      Noémie G
    • Bonsoir NathalieG,

      Je m’excuse pour ma réponse tardive… Merci d’avoir lu la série d’articles :-) et merci pour ta question très pertinente !

      Alors, oui, tu as le droit de regarder des vidéos sur Youtube. Dans un article de linternaute.com, on peut lire que « Les plateformes vidéo comme Youtube et Dailymotion mettent à disposition le streaming gratuit. C’est-à-dire que l’internaute peut visionner les différentes vidéos mises en ligne sur le site sans débourser un centime. A priori, elles respectent les droits d’auteur et, dans le cas contraire, elles sont supprimées par l’hébergeur (Youtube ou Dailymotion notamment) qui court des risques s’il ne le fait pas ». En cas de vidéos illégales sur l’une de ces plateformes, le responsable est l’hébergeur qui n’a pas exercer son devoir de contrôle. En général, s tu veux regarder un film sur YouTube, tu verras qu’il est payant. Si ce n’est pas le cas, soit sa diffusion est autorisée ou soit il va bientôt être supprimé s’il ne respecte pas les droits d’auteurs.

      En revanche, c’est une autre histoire pour le téléchargement avec l’application YouTube mp3 ( je m’éloigne de ta question initiale pour donner des précisions au cas où). Comme je te l’ai dis plus haut, tu as le droit visionner la vidéo YouTube sur le site Web et sur les applications de Google. Certains « Youtubers » vivent du visionnage de leurs vidéos. Mais tu n’es pas autorisé à voir la vidéo YouTube hors connexion sur un iPad, iPhone ou appareil Android via une application tierce. Le site yac.mc précise que « TubeMate, YouTube Downloader et applications similaires ne sont pas trouvées dans Google Play ». C’est sur le web qu’on trouve des convertisseurs. Ce n’est donc pas légal.

      Voici mes sources qui peuvent mieux te renseigner. Je t’invite vivement à les lire :
      http://www.linternaute.com/cinema/business/film-en-streaming-sites-risques-encourus.shtml
      http://www.yac.mx/fr/pc-tech-tips/internet/is-it-legal-download-youtube-videos.html

      J’espère t’avoir aidé !

      En Christ,

      Noémie

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  • Bonjour,
    Je me rend compte que l’article remonte à 2015, je suis tombé dessus car je me pose des questions actuellement sur le « Chrétien et les rechargements illégaux », Je tiens à préciser que je vie en Côte d’Ivoire. Alors, ma question est la suivante, j’ai déjà effectués plusieurs téléchargement sur des sites tels que « cpasbien » et maintenant que je sais que pour un chrétien c’est illégal, devrais je supprimer ??? Aussi j’ai déjà reçu plusieurs films et musique de mes amis et frère dont je ne connais pas forcement l’origine, est ce que je supprime ça aussi??? pour être sûr d’être dans le légal ??? Je suis très confus actuellement et j’aimerais être répondu le plus rapidement possible, car je veux prendre une décision. Merci

      Benjamin E
    • Bonjour Ahel,

      Merci pour ton commentaire. Je pense que tu réponds toi-même à ta question, puisque tu dis être maintenant convaincu que ce n’est pas une chose bonne. A partir de ce moment là, il est plus sage de te débarrasser de ce qui pourrait être pour toi une occasion de chute… (cf. Matthieu 5.29-30). Supprimer ces films ne changera rien à ta relation avec Dieu, alors que les garder quand tu es convaincu que c’est mauvais n’est pas l’attitude la plus juste à l’égard de Dieu. Est-ce que tu vois ce que je veux dire ?

      Que le Seigneur te donne de la sagesse en toutes choses,

      Benjamin

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